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Le Farnhamien Bertrand Naud condamné à payer 17 000 $

Pour dommages moraux envers le directeur général de la Municipalité


Publié le 13 juillet 2017

François Giasson et Bertrand Naud

©Photos: TC Media - Archives

JUSTICE. Le juge Sylvain Provencher, de la Cour supérieure, vient de rendre son verdict dans l'affaire Giasson contre Naud. Ce dernier devra verser 17 000 $ au directeur général de la Ville de Farnham.

Le magistrat condamne Bertrand Naud à verser 15 000 $ à François Giasson à titre de dommages moraux et 2 000 $ additionnels pour dommages punitifs.

Je tenais à rétablir ma réputation. Il n'était pas question pour moi de faire un sou noir avec ça.

François Giasson, DG de la Ville de Farnham

«Bien que Naud n'ait pas fait preuve complète de sa situation financière, il est aisé de comprendre qu'elle n'est pas rose et qu'il aura de la difficulté à faire face à une importante condamnation pécuniaire (…)  les circonstances ne militent pas en faveur d'une condamnation pour dommages punitifs élevés», écrit le juge Provencher dans son rapport daté du 13 juillet.

M. Naud devra également publier le jugement Provencher sur le site Facebook du comité de citoyens de Farnham dans les dix prochains jours.

Réactions du plaignant

François Giasson se dit satisfait du dénouement du procès tenu en novembre dernier et qualifie la décision de la Cour supérieure de «jugement éclairé». Il est également fier que la Ville de Farnham l'ait défendu dans cette affaire.

«Une réputation, ça n'a pas de prix. C'est long à bâtir et très facile à perdre», insiste M. Giasson, qui était à l'emploi de la Municipalité de Roxton Pond au moment où les faits allégués par Bertand Naud – et jugés sans fondement par le tribunal – se sont produits.

M. Giasson tient à préciser qu'il n'a pas agi par vengeance et qu'il ne souhaitait aucunement «faire un coup d'argent» avec cette poursuite.

«Les sommes versées par M. Naud serviront à payer les honoraires de cour de la Ville, car il s'agit de l'argent des citoyens après tout. Trois jours de procès, ça coûte cher», indique-t-il.

Il convient de rappeler que le plaignant réclamait à M. Naud 50 000 $ pour dommages moraux et 50 000 $ pour dommages exemplaires, soit un montant total de 100 000 $.

L'Avenir & Des Rivières a contacté Bertrand Naud pour obtenir ses commentaires. Ce dernier n'avait toujours pas retourné l'appel du journal au moment de mettre ce texte en ligne.