Vaste opération policière au Québec et en Ontario en lien avec un stratagème frauduleux de près de 17 M$

Opération Nobélium


Publié le 16 mars 2017

Plus de 150 policiers participent à cette opération, dont ceux de la Sûreté du Québec.

©TC Media - archives

Une frappe policière majeure est en cours au Québec et en Ontario visant le démantèlement d'une organisation criminelle dirigeant un stratagème frauduleux dans le domaine de l'industrie de recyclage de métaux.

Ce sont 21 personnes, âgées entre 35 et 60 ans, qui ont été arrêtées ou rencontrées au cours des dernières heures. Certains d'entre eux devront comparaître à une date ultérieure au palais de justice de Montréal. En plus de ces arrestations, les policiers ont effectué 15 perquisitions au Québec et en Ontario. Des frappes ont notamment eu lieu à Montréal, Gatineau, Cowansville et Boisbriand.

Cette enquête, initiée en mai 2015, visait une organisation criminelle dont la tête dirigeante, à l'aide de complices, orchestrait un stratagème frauduleux complexe. En 19 mois, les entreprises servant d'intermédiaires ont échangé pour près de 17 M$ d'effets bancaires en argent comptant.

Plus de 150 policiers de la Sûreté du Québec (SQ), de la Police provinciale de l'Ontario, des Services de police des villes de Montréal, de Gatineau, des Régies intermunicipales de police de Thérèse-de-Blainville et de Richelieu-Saint Laurent participent à cette opération. Cette dernière est menée par le Service des enquêtes sur la criminalité contre l'État.
Selon la SQ, cette fraude permettait aux sociétés organisées de disposer d'importantes sommes en argent comptant pour effectuer l'achat de métaux, en échange de factures de complaisance provenant de l'organisation criminelle. Le recours à ces sociétés coquilles contrôlées par l'organisation permet d'éluder les taxes sur ces transactions et de réduire les revenus imposables des sociétés intermédiaires ou accommodées. Le montant équivalant aux taxes ainsi éludé est conservé à titre de bénéfice par l'organisation.

Afin de faciliter leurs activités criminelles, les fraudeurs ont recours à des prête-noms et utilisent des entreprises ontariennes, ce qui complexifie, notamment, les vérifications des autorités fiscales, toujours aux dires de la SQ. La société au cœur du stratagème échange tous les effets bancaires en argent comptant dans un compte en Ontario.

Toute information sur ce type d'activité peut être transmise, en tout temps et de façon confidentielle, à la Centrale de l'information criminelle de la Sûreté du Québec au 1 800 659-4264.